MENTIONS LÉGALES

Les mentions légales obligatoires concernant https://www.lacabossedor.nc sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004 et la loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données.

​

Directeur de la publication : Grégory Aulotte, directeur de La Cabosse d'Or
Réalisation : CDMD
Hébergement : Wix.com
Propriété intellectuelle – Droits réservés

L´ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.